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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Ouest Parisis (https://cptsouestparisis.sante-idf.fr) est un site portée par la CPTS Ouest Parisis dont le porteur juridique est l'association CPTS Ouest Parisis, situé 14 square Rodin 95240 Cormeilles en parisis
L'association CPTS Ouest Parisis a pour objectif de mettre en place des actions qui visent à favoriser l’accès aux soins et l’amélioration de la prise en charge des patients sur son territoire.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Ouest Parisis et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS Ouest Parisis : Dr Florence HAMMACHE, en sa qualité de Présidente de la CPTS Ouest Parisis
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Ouest Parisis : : Dr Florence HAMMACHE, en sa qualité de Présidente de la CPTS Ouest Parisis
- Le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsouestparisis.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsouestparisis.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
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Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.